Par délibération du 5 octobre 2022, le Conseil Municipal a approuvé la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme.
La délibération municipale est consultable ici
Le Plan Local d’Urbanisme est consultable ci-après :
- 0_Procédure
- 1_Rapport_de_présentation
- 2_Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- 3_Règlement
- Appui Réglementaire
- Prise en compte des exploitations agricoles protégées
- Étude typologique pages-1-17
- Étude typologique pages-18-60
- Étude typologique pages-61-109
- Liste des Emplacements Réservés
- Règlement écrit
- Plan de zonage 1/7500e
- Plan de zonage Nord 1/2500e
- Plan de zonage Nord - Ouest 1/2500e
- Plan de zonage Nord - Est 1/2500e
- Plan de zonage Centre - Est 1/2500e
- Plan de zonage Centre - Ouest 1/2500e
- Plan de zonage Sud - Ouest 1/2500e
- Plan de zonage Sud - Est 1/2500e
- 4_Annexes
- Liste_des annexes du Plu de Cambrai
- Zonage d'assainissement Eaux Usées
- Plan du réseau d'adduction d'eau potable
- Plan du réseau d'assainissement
- Plan du réseau de l'assainissement d'eaux pluviales
- Arrêté portant sur le classement des infrastructures de transports terrestres et l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit
- Carte des secteurs affectés par le bruit - planche Nord
- Carte des secteurs affectés par le bruit - planche Sud
- Carte des secteurs de cavités souterraines
- Dossier de présentation du zonage d'assainissement
- Notice sanitaire pages-1-110
- Notice sanitaire pages-111-226
- Tableau des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) 1-70
- Tableau des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) 71-141
- Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)
- 5_Orientations_d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Enquête publique
L’enquête est close depuis le 13 mai 2022 à 16h30
Le dossier d’enquête publique initial est disponible, sur rendez-vous, en mairie (Direction des Services Techniques) jusqu’au 14 mai 2023.
Le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur désigné pour l’enquête publique sont consultables ci-après :
- Courrier du commissaire enquêteur
- Rapport du commissaire enquêteur
- Annexes au rapport du commissaire enquêteur
- Conclusions et avis du commissaire enquêteur