février2024 :
Publié le 29 février 2024

Liste des délibérations du conseil d'administration du 19 février 2024

Télécharger
Publié le 29 février 2024

Personnel – Régime indemnitaire – Instauration du RIFSEEP pour le grade d’Éducateur de Jeunes Enfants.

Télécharger
Publié le 29 février 2024

Personnel – Création et suppression de postes

Télécharger
Publié le 29 février 2024

Social – Programme de Réussite Éducative 2024.

Télécharger
Publié le 29 février 2024

Immobilier – Divers terroirs – Renouvellements de baux.

Télécharger
Publié le 29 février 2024

Finances – Acceptation de dons et legs non grevés de conditions et de charges

Télécharger
Publié le 29 février 2024

Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024.

Télécharger
décembre2023 :
Publié le 19 décembre 2023

FINANCES— BUDGET ANNEXE RESIDENCE DES ANGLAISES — DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 4

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

IMMOBILIER MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-020 DU 13 MARS 2023 TERROIR DE CRÈVECOEUR-SUR-L'ESCAUT ALIANATION DE LA PARCELLE ZL 55 AU PROFIT DE MR DRAIN ALEXIS

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

PERSONNEL RÉMUNÉRATION DES ASTREINTES ET DES PERMANENCES

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

PERSONNEL EMPLOIS SUSCEPTIBLES DE BÉNÉFICIER DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

SOCIAL MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-068 DU 26 JUIN 2023 CONCERNANT LE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2023

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

PERSONNEL AUGMENTATION DU NOMBRE DE CARTE « TITRE RESTAURANT » MENSUEL

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

PERSONNEL MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS SANTÉS LABÉLISÉS DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

IMMOBILIER TERROIR DE FRESNES-LES-MONTAUBAN - PARCELLE ZD 18 RTE - RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ CONSTRUCTION D'UNE LIAISON SOUTERRAINE CONVENTION DE SERVITUDES

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

IMMOBILIER — DIVERS TERROIRS — RENOUVELLEMENTS DE BAUX

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

IMMOBILIER — TERROIR DE SANCOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE MARINE

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

IMMOBILIER - TERROIR D'HAYNECOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE MARINE

Télécharger