février2023 :

IMMOBILIER PARCELLE ZA 150 À SAINT AUBERT PARCELLE ZT 72 À VI LLERS EN CAUCI-II ES CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC LA SOCIÉTÉ RTE RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ

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I MMOB1 LI ER PARCELLE BV 0416— 111 RUE SAINT DRUON A CAMBRAI CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS

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IMMOBILIER MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°21-053 DU 21 JUIN 2021 TERROIR D'ANNEUX ALIÉNATION DE LA PARCELLE ZD 391 AU PROFIT DE MR LEVEQUE DENIS

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FINANCES — EXERCICE 2021 BUDGET ANNEXE SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE (SSIAD) MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 22-029 DU 30 MAI 2022 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DES RÉSULTATS

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FINANCES — RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EXERCICE 2023

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Liste des délibérations du conseil d'administration du 06 février 2023

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décembre2022 :

PERSONNEL — RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

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PERSONNEL — ADHÉSION AU DISPOSITIF CARTE « TITRE RESTAURANT»

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Adoption de la décision modificative no 12 du Budget Principal

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Adoption de la décision modificative no 6 du Budget Annexe Résidence des Anglaises

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FINANCES — SERVICE D'AIDE A DOMICILE — SINISTRE RESPONSABILITÉ CIVILE — DEMANDE DE PRISE EN CHARGE

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IMMOBILIER- VENTE IMMEUBLE 13 ET 13 BIS RUE SAINT NICOLAS A CAMBRAI

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FINANCES -BUDGET ANNEXE« FOYER RESTAURANT» TARIF UNIT AIRE D'ACHAT DES REPAS A LA VILLE DE CAMBRAI

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FINANCES —BUDGET PRINCIPAL REPRISE D'UN EXCÈDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT INTÉGRATION EN SECTION DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT DE LA VENTE DE TERRES

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Adoption de la décision modificative n° 3 du Budget Annexe Résidence Raymond Gemez

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Adoption de la décision modificative n° 5 du Budget Annexe Résidence des Anglaises

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