Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR DE RIBÉCOURT-LA-TOUR RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MADAME HUART GUIDEZ MARIE-PAULE À LA EARL DE BOURJONVAL (LEBRET PAUL)
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BOURLON RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR LECLERCQ GUY À MONSIEUR LECLERCQ CYRIL
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BRUNEMONT CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR D'ARLEUX CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE LA EARL (MORELLE DENIS) À LA EARL (MORELLE HELENE)
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE MONSIEUR DANHIEZ MICHEL A LA GAEC (DANHIEZ FREDERIC)
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE FLESQUIÈRES CESSION DE BAIL DE MADAME BANCOURT SIMONE À LA SCEA LES PRÉS HAUTS (MR BANCOURT FRANÇOIS-ARNAULD ET MADAME BANCOURT LOUISE-MARIE)
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR D'ESTOURMEL CESSION DE BAIL DE MADAME LOISEL-TERLYNCK JOSETTE À MONSIEUR LOISEL FRANCIS
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR CARNIÈRES CESSION DE BAIL DE MADAME LOISEL-TERLYNCK JOSETTE A MONSIEUR LOISEL FRANCIS
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 3 MARS 2022 DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL | PAR LE CENTRE SOCIAL MOSAÏK À DESTINATION DU MULTI ACCUEIL LES PITCHOUNES
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — ADOPTION DU RÉGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 2024-2026
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE CAMBRAI
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL VENTE DE MATÉRIEL
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — ACCEPTATION DE DONS ET LEGS NON GREVÉS DE CONDITIONS ET DE CHARGES
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL — | REPRISE D'UN EXCEDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT— INTÉGRATION EN SECTION DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT DE LA VENT DE TERRES
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE SERVICE DE SOINS A DOMICILE — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 2
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES - BUDGET ANNEXE SERVICE AUX PERSONNES ÂGÉES — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 4
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Publié le 19 décembre 2023
