Publié le 19 décembre 2023
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BOURLON RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR LECLERCQ GUY À MONSIEUR LECLERCQ CYRIL
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BRUNEMONT CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
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IMMOBILIER — TERROIR D'ARLEUX CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE LA EARL (MORELLE DENIS) À LA EARL (MORELLE HELENE)
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IMMOBILIER — TERROIR DE FLESQUIÈRES CESSION DE BAIL DE MADAME BANCOURT SIMONE À LA SCEA LES PRÉS HAUTS (MR BANCOURT…
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Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR D'ESTOURMEL CESSION DE BAIL DE MADAME LOISEL-TERLYNCK JOSETTE À MONSIEUR LOISEL FRANCIS
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FINANCES — CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE CAMBRAI
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FINANCES — BUDGET PRINCIPAL VENTE DE MATÉRIEL
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FINANCES — ACCEPTATION DE DONS ET LEGS NON GREVÉS DE CONDITIONS ET DE CHARGES
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FINANCES — BUDGET PRINCIPAL — | REPRISE D'UN EXCEDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT— INTÉGRATION EN SECTION DE…
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE SERVICE DE SOINS A DOMICILE — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 2
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Publié le 19 décembre 2023
FINANCES - BUDGET ANNEXE SERVICE AUX PERSONNES ÂGÉES — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 4
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