Publié le 08 février 2023
PERSONNEL — RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT…
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décembre2022 :
Publié le 08 février 2023
PERSONNEL — ADHÉSION AU DISPOSITIF CARTE « TITRE RESTAURANT»
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Publié le 08 février 2023
Adoption de la décision modificative no 12 du Budget Principal
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Publié le 08 février 2023
Adoption de la décision modificative no 6 du Budget Annexe Résidence des Anglaises
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Publié le 08 février 2023
FINANCES — SERVICE D'AIDE A DOMICILE — SINISTRE RESPONSABILITÉ CIVILE — DEMANDE DE PRISE EN CHARGE
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Publié le 08 février 2023
IMMOBILIER- VENTE IMMEUBLE 13 ET 13 BIS RUE SAINT NICOLAS A CAMBRAI
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Publié le 08 février 2023
FINANCES -BUDGET ANNEXE« FOYER RESTAURANT» TARIF UNIT AIRE D'ACHAT DES REPAS A LA VILLE DE CAMBRAI
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Publié le 08 février 2023
FINANCES —BUDGET PRINCIPAL REPRISE D'UN EXCÈDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT INTÉGRATION EN SECTION DE FONCTIONNEMENT…
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Publié le 08 février 2023
Adoption de la décision modificative n° 3 du Budget Annexe Résidence Raymond Gemez
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Publié le 08 février 2023
Adoption de la décision modificative n° 5 du Budget Annexe Résidence des Anglaises
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Publié le 08 février 2023
Adoption de la décision modificative n° 11 du Budget Principal
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Publié le 08 février 2023
Liste des délibérations du conseil d'administration du 12 décembre 2022
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novembre2022 :
Publié le 07 décembre 2022
FINANCES -TRA VAUX D'EXTENSION DU MULTI ACCUEIL« LES PITCHOUNES» CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA…
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Publié le 07 décembre 2022
IMMOBILIER - CONTRAT D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT DE L'EAU…
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Publié le 07 décembre 2022
IMMOBILIER MODIFICATlON DE LA DÉLIBÉRATION N°22-074 DU 12 SEPTEMBRE 2022 TERROIR D'ESNES - CESSION DE BAIL DE MR BARDOUX…
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Publié le 07 décembre 2022
FINANCES- BUDGET PRINCIPAL VENTE DE MATERIEL
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Publié le 07 décembre 2022
FINANCES CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME CAMBRAI OUEST DANS LE CADRE DE L'APPEL A…
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Publié le 07 décembre 2022
FINANCES-BUDGET PRINCIPAL REPRISE D'UN EXCÈDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT INTÉGRATION EN SECTION DE…
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