Publié le 05 juin 2023
juin2023 :
Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de le Cateau-Cambrésis – Aliénation de la parcelle ZD 09 au profit de Monsieur Grave Antoine.
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Blécourt – Aliénation de la parcelle ZC 39 au profit de monsieur Basselet Laurent.
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Cattenières – Renouvellement de baux.
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Neuvilly – Résiliation et Réalisation de bail de Monsieur Deloge André et Madame Basquin…
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Cherisy – Résiliation et réalisation de bail de Monsieur Lalin Jean-Bernard à Monsieur Vermersch…
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Ribécourt-La-Tour et de Flesquières – Cessions de baux de Madame Lefebvre Pertriaux Geneviève à…
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de Doignies – Cession de bail de l’EARL Mercier Francis à Monsieur Mercier Julien.
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Publié le 05 juin 2023
Immobilier – Terroir de le Cateau-Cambrésis – Cession de bail de Monsieur Nicaise Bertrand et Madame Laurent…
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Modification de la délibération n° 22-106 du 12/12/22 – Service d’Aides A Domicile – Sinistre Responsabilité…
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Annexe « Foyer Restaurant » – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez » – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Exercices 2023 – Budget Principal – Admissions en non-valeur.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Service Aux Personnes Agées » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023
Finances – Budget Annexe « CSAPA » Décision modificative n° 1.
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Publié le 05 juin 2023