Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroirs de Le Cateau en Cambrésis – Aliénation des parcelles YA27, YT 64 et ZB 90 au profit de Monsieur et…
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mars2023 :
Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Terroir de Cambrai, Cambrai Morenchies et Sancourt – Aliénation des parcelles BO 442, ZB 027, ZB 052 et ZC…
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Subvention – Exercice 2023
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Publié le 05 avril 2023
Immobilier – Annulation de la délibération n° 22-053 du 30 mai 2022 – Projet de vente de l’immeuble 78 rue de Douai à…
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Services du Centre Communal d’Action Sociale – Redevances et Participations – Barème 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Service de Soins Infirmiers A Domicile » Budget Primitif 2023.
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » - Prix de revient prévisionnel du repas pour l’année 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Service Aux Personnes Agées » Budget Primitif 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie » – Budget Primitif 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Foyer Restaurant » Budget Primitif 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Résidence Raymond Gernez – Budget Primitif 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Annexe « Résidence des Anglaises » – Budget Primitif 2023
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Publié le 05 avril 2023
Finances – Budget Principal – Budget Primitif 2023
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Publié le 05 avril 2023
Liste des délibérations du conseil d'administration du 13 mars 2023
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février2023 :
Publié le 20 février 2023
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
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Publié le 20 février 2023
IMMOBILIER PARCELLE ZA 150 À SAINT AUBERT PARCELLE ZT 72 À VI LLERS EN CAUCI-II ES CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC LA…
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Publié le 20 février 2023
I MMOB1 LI ER PARCELLE BV 0416— 111 RUE SAINT DRUON A CAMBRAI CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS
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Publié le 20 février 2023
IMMOBILIER MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°21-053 DU 21 JUIN 2021 TERROIR D'ANNEUX ALIÉNATION DE LA PARCELLE ZD 391 AU…
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