Publié le 19 décembre 2023
FINANCES— BUDGET ANNEXE RESIDENCE DES ANGLAISES — DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 4
Consulter
décembre2023 :
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-020 DU 13 MARS 2023 TERROIR DE CRÈVECOEUR-SUR-L'ESCAUT ALIANATION DE LA…
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL RÉMUNÉRATION DES ASTREINTES ET DES PERMANENCES
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL EMPLOIS SUSCEPTIBLES DE BÉNÉFICIER DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
SOCIAL MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 23-068 DU 26 JUIN 2023 CONCERNANT LE PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2023
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL AUGMENTATION DU NOMBRE DE CARTE « TITRE RESTAURANT » MENSUEL
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
PERSONNEL MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX CONTRATS SANTÉS LABÉLISÉS DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER TERROIR DE FRESNES-LES-MONTAUBAN - PARCELLE ZD 18 RTE - RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ CONSTRUCTION D'UNE…
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — DIVERS TERROIRS — RENOUVELLEMENTS DE BAUX
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SANCOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE MARINE
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR D'HAYNECOURT RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR HUREZ BERNARD À MADAME DAMBRINE…
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR DE RIBÉCOURT-LA-TOUR RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MADAME HUART GUIDEZ MARIE-PAULE À LA…
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BOURLON RÉSILIATION ET RÉALISATION DE BAIL DE MONSIEUR LECLERCQ GUY À MONSIEUR LECLERCQ CYRIL
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE BRUNEMONT CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR D'ARLEUX CESSION DE BAIL DE MONSIEUR GUENEZ ARNAUD À MONSIEUR GUENEZ BERTRAND
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE LA EARL (MORELLE DENIS) À LA EARL (MORELLE HELENE)
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE SAULZOIR CESSION DE BAIL DE MONSIEUR DANHIEZ MICHEL A LA GAEC (DANHIEZ FREDERIC)
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR DE FLESQUIÈRES CESSION DE BAIL DE MADAME BANCOURT SIMONE À LA SCEA LES PRÉS HAUTS (MR BANCOURT…
Consulter