décembre2023 :
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER — TERROIR D'ESTOURMEL CESSION DE BAIL DE MADAME LOISEL-TERLYNCK JOSETTE À MONSIEUR LOISEL FRANCIS
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
IMMOBILIER - TERROIR CARNIÈRES CESSION DE BAIL DE MADAME LOISEL-TERLYNCK JOSETTE A MONSIEUR LOISEL FRANCIS
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 3 MARS 2022 DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL | PAR LE CENTRE SOCIAL MOSAÏK À…
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — ADOPTION DU RÉGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 2024-2026
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE CAMBRAI
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL VENTE DE MATÉRIEL
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — ACCEPTATION DE DONS ET LEGS NON GREVÉS DE CONDITIONS ET DE CHARGES
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL — | REPRISE D'UN EXCEDENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT— INTÉGRATION EN SECTION DE…
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE SERVICE DE SOINS A DOMICILE — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 2
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES - BUDGET ANNEXE SERVICE AUX PERSONNES ÂGÉES — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 4
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE CSAPA — DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE RÉSIDENCE DES ANGLAISES — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 5
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE RÉSIDENCE RAYMOND GERNEZ - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET ANNEXE FOYER RESTAURANT — DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 5
Consulter
Publié le 19 décembre 2023
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL — DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N° 4
Consulter
juillet2023 :
Publié le 12 juillet 2023
SOCIAL-CHÈQUES D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ CHOIX DU PRESTATAIRE
Consulter
Publié le 12 juillet 2023
IMMOBILIER-TERROIRS DE NAVES ALIÉNATION DES PARCELLES ZI 26 ET ZB 27 AU PROFIT DE LA SCEA BRICOUT JULIEN
Consulter