décembre2023 :
COMPTABILITÉ COMMUNALE. FORFAITS AUX ÉCOLES PRIVÉES 2024.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. TARIF DE VENTE DES REPAS AU CCAS 2024.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. OUVERTURE DE CRÉDITS 2024.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57. PRÉSENTATION DU RÉGLEMENT FINANCIER INTÉRIEUR.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. SUBVENTION ÉQUILIBRE 2023.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE« RESTAURATION». ADMISSION EN NON VALEUR.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES DU BUDGET ANNEXE« RESTAURATION».
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. ADMISSION EN NON VALEUR.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE« GESTION DES SPECTACLES». DECISION MODIFICATIVE 1.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL: DECISION MODIFICATIVE 2.
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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 04 décembre 2023
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octobre2023 :
INDEMNITES SINISTRES
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ÉPIDE LAB'. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX VILLE / EPIDE
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ADHÉSION AU GIP RESAH
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PERSONNEL COMMUNAL. DISPOSITIONS DIVERSES. CRÉATION D'UN POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS
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