octobre2024 :

COMPTABILITÉ COMMUNALE. RATIFICATION DES SUBVENTIONS

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 32 LOGEMENTS COLLECTIFS A CAMBRAI. AVENUE…

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°1. GESTION DES SPECTACLES

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°2. LOCATION DE SALLES

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. CRÉATION D'UNE DURÉE D'AMORTISSEMENT. BUDGET ANNEXE POMPES FUNÈBRES

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISON MODIFICATIVE N° 1. BUDGET POMPES FUNÈBRES

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1. BUDGET DISTRIBUTION EAU POTABLE

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1. BUDGET BASE DE TOURISME FLUVIAL

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. ADMISSION EN NON VALEUR

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°2. RESTAURATION

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°2. BUDGET PRINCIPAL - PARTIE 1

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°2. BUDGET PRINCIPAL - PARTIE 2

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°2. BUDGET PRINCIPAL - PARTIE 3

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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DÉCISION MODIFICATIVE N°2. BUDGET PRINCIPAL - PARTIE 4

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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

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Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 30 septembre 2024

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juin2024 :

CONTENTIEUX STADE NAUTIQUE LIBERTÉ. PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL.

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