RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE…
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juin2024 :
COMPTABILITÉ COMMUNALE. RATIFICATION DES SUBVENTIONS.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS. FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE…
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2025.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. ADMISSION EN NON VALEUR.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. DÉCISON MODIFICATIVE N° 1.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE. THÉÂTRE SALLES MUNICIPALES ET BÂTIMENTS À USAGE COMMERCIAL (ANNULE ET REMPLACE).
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. ADMISSION EN NON VALEUR.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET RESTAURATION. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. ADMISSION EN NON-VALEUR.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. TAUX D'IMPOSITION 2024. RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°4 DU 25 MARS 2024.
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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
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Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 10 juin 2024
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avril2024 :
INDEMNITÉS SINISTRES
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PERSONNEL COMMUNAL. RAPPORT ÉGALITE FEMME - HOMME
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PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION DE POSTES DURANT LA PÉRIODE
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PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER…
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