avril2026 :
8 - ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES DIFFÉRENTES INSTANCES DES…
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7 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE « MURS MITOYENS>> . DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL
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6 - SIDEC. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'ÉNERGIE DU CAMBRÉSIS. COMITÉ SYNDICAL. DÉSIGNATION
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5 - SIAC. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE CAMBRAI. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL
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4B/ - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
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4A/ - COMMISSION. DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
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3 - MARCHÉS PUBLICS. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES. ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
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2 - COMMISSIONS INTÉRIEURES DU CONSEIL MUNICIPAL- CRÉATION
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1 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS…
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Liste des délibérations du conseil municipal du 14 avril 2026
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mars2026 :
6 CCAS CA NB REPRESENTANTS ET ELECTIONS REPRESENTANTS 29.03.2026-tampon
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4 DETERMINATION DU NB D'ADJOINTS 29.03.2026-tampon
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2 NOMINATION SECRETAIRE ET SECRET AUXI 29.03.2026-tampon
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Liste des délibérations adoptées du 29 mars 2026
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février2026 :
N°13 PERSONNEL COMMUNAL. RAPPROCHEMENT DES INSTANCES CONSULTATIVES VILLE & CCAS - CAP - CCP ET CST
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