avril2023 :
PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER…
Consulter
mars2023 :
ANNULATION DU TITRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L'ENCONTRE DE LA SARL NORINVEST
Consulter
RETRAIT DE LA DÉLIBERATION CONCERNANT LA VENTE D'UN IMMEUBLE PAR LE CCAS SITUÉ 78 RUE DE DOUAI À CAMBRAI
Consulter
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION CONCERNANT LA VENTE D'UNE PARCELLE PAR LE CCAS SITUÉE SUR LE TERRITOIRE…
Consulter
SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
Consulter
SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
Consulter
DEMANDE DE BOURSES D'AIDE EN FA VEUR DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Le
Consulter
COMMANDE PUBLIQUE. PRINCIPE DE CONCESSION EN VUE DE LA PASSATION D'UNE CONCESSION DE SERVICE RELATIVE À LA MISE À…
Consulter
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°23 TRA VAUX D'AMÉNAGEMENT DES TROTTOIRS RUE SAINT DRUON (RD76). DEMANDE DE…
Consulter
ANNEXE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LA CAC
Consulter
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LA CAC
Consulter
ANNEXE RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE…
Consulter
RÉGULARISATION D'EMPRISE. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE EN NATURE DE…
Consulter
ANNEXE RÉSIDENCE « LES MARAICHERS ». ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE L'ASSIETTE DE VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA RUE…
Consulter
RÉSIDENCE « LES MARAICHERS ». ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE L'ASSIETTE DE VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA RUE DES…
Consulter
ANNEXE VENTE A LA SOCIÉTÉ ADICSON DE LA PARCELLE CADASTREE ZA441 (5917 M2 ENV) AVENUE GEORGES NUTTIN
Consulter