mars2023 :
VENTE A LA SOCIÉTÉ ADICSON DE LA PARCELLE CADASTREE ZA441 (5917 M2 ENV) AVENUE GEORGES NUTTIN
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. RATIFICATION DES SUBVENTIONS
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2024
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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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PERSONNEL COMMUNAL. REVISION DES TAUX DE REMUNÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES EFFECTUÉES PAR LES ENSEIGNANTS POUR LE…
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PERSONNEL COMMUNAL. TABLEAU DES EFFECTIFS. SUPPRESSION DE POSTES VACANTS
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PERSONNEL COMMUNAL. AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE SIAC
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Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 20 mars 2023
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janvier2023 :
APPROBATION DE LA DÉLIBERATION DU CCAS N°22-105 DU 12 DÉCEMBRE 2022 CONCERNANT LA VENTE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ…
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APPROBATION DE LA DÉLIBERATION DU CCAS N°21-054 DU 21 JUIN 2021 CONCERNANT LA VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AV 25 SISE…
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AUBERGE DE JEUNESSE « LA CASERNE». RACHAT DES IMMOBILISATIONS
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PERSONNEL COMMUNAL. CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI…
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PERSONNEL COMMUNAL. TOURISME. MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS: A VENANT 2023 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CAMKBAI…
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PERSONNEL COMMUNAL. RIFSEEP. FILIERE TECHNIQUE. CATEGORIE A. CADRE D'EMPLOIS DES INGENIEURS. TRANSPOSITION DES NOUVEAUX…
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PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN FONCTIONNAIRE TITULAIRE RELEVANT DE L'IRCANTEC
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