
ORGANISATION D'UNE TOMBOLA. LOTS
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OUVERTURES DOMINICALES 2025
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AIDES AUX COMMERCANTS ET ARTISANS
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INDEMNITÉS SINISTRES
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PERSONNEL COMMUNAL. DISPOSITIONS DIVERSES. PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. RATIFICATIONS DES SUBVENTIONS.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT NOREVIE. 16 LOGEMENTS INDIVIDUELS. RÉSIDENCE DE LA RUCHE.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT NOREVIE. 7 LOGEMENTS INDIVUDUELS. RUE DU PETIT BOIS.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. FORFAITS AUX ÉCOLES PRIVÉES 2025.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. TARIFS DE VENTE DES REPAS AU CCAS 2025.
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COMPTABILITÉ COMMUNALE. OUVERTURE DE CRÉDITS 2025.
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