janvier2025 :
COMPTABILITE COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. DÉCISION MODIFICATIVE N° 3.
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DÉMISSION DE M.FRANCOIS WIART AU POSTE D'ADJOINT AU MAIRE.
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COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
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COMPTABILITE COMMUNALE. CREATION DUREE D'AMORTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL.
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COMPTABILITE COMMUNALE. AVANCE DE TRESORERIE A L'ASSOCIATION BIO CAMBRESIS. A VENANT
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COMPTABILITE COMMUNALE. BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION. DECISION MODIFICATIVE N° 3.
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COMPTABILITE COMMUNALE. CREATION DUREE D'AMORTISSEMENT DU BUDGET ANNEXE« RESTAURATION».
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COMPTABILITE COMMUNALE. BUDGET ANNEXE EAU POTABLE. DECISION MODIFICATIVE N°2.
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COMPTABILITE COMMUNALE. SUBVENTION EQUILIBRE 2024
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décembre2024 :
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 16 décembre 2024
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octobre2024 :
ADOPTION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
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RENOUVELLEMENT DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2024-2027
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AUTORISATION A CRÉER UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE LANCEMENT D'UN MARCHÉ D'ASSURANCE DOMMAGE DES BIENS
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PERSONNEL COMMUNAL. PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE
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CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE CAMBRAI. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL.…
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PERSONNEL COMMUNAL. PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX: PARTENARIAT A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET UN…
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PERSONNEL COMMUNAL. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE SIAC
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