mars2025 :

CLASSES IPEC. RECOURS À DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS ET DÉTERMINATION DU MODE DE RÉMUNÉRATION

Télécharger

PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS DURANT LA PÉRIODE ESTIVALE

PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN D'ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ AU SEIN DES PISCINES MUNICIPALES

Télécharger

PERSONNEL COMMUNAL. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE CAMBRAI ET LE CCAS DE CAMBRAI.

PERSONNEL COMMUNAL. RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

DEMANDE DE SUBVENTION DRAC HAUTS-DE-FRANCE 2025 DES ACTIONS LABELLISÉES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Télécharger

DENIANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE.

Télécharger

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE (FS2V) À LA CAC POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION EN ÉCLAIRAGE LEDS DE LA PISTE D'ATHLÉTISME AUTOUR DU STADE DE LA LIBERTÉ ET DE LA SALLE PRINCIPALE DU GYMNASE CARPENTIER

Télécharger

AIDE À L'INVESTISSEMENT AU PROFIT DE L'ARPE POUR LE DÉMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DE JOUR DE L'ESTIME

Télécharger

DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE, LES BAUX COMMERCIAUX ET LES TERRAINS FAISANT L'OBJET DE PROJETS D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL

Télécharger

INCORPORATION DANS LE DONIAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE RAMBOUILLET.

Télécharger

RÉGULARISATION D'EMPRISES SIGH/VILLE DE CAMBRAI. ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE PARCELLES RUE RENÉ DUMONT, A VENUE DE FRANCE ET RUE DE BELGIQUE

Télécharger

RÉSIDENCE LES HAUTS DE SAINT-ROCH. ACQUISITION DE LA L'ASSIETTE DE VOIRIES ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Télécharger

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BE559 RUE DIEUDONNÉ COSTES / PLACE ANTOINE DE SAINT-EXUPÉRY AUPRÈS DE NORÉVIE

Télécharger