N°8 COMPTABILITÉ COMMUNALE. TARIF DE VENTE DES REPAS AU CCAS 2026.
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décembre2025 :
N°7 COMPTABILITÉ COMMUNALE. OUVERTURE DE CRÉDITS 2026.
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N°6 COMPTABILITÉ COMMUNALE. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT.
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N°5 COMPTABILITÉ COMMUNALE. AUTORISATION DE PROGRAMMES / CRÉDITS DE PAIEMENT. EXERCICE 2025.
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N°4 COMPTABILITÉ COMMUNALE. SUBVENTION ÉQUILIBRE 2025.
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N°3 COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET ANNEXE THÉÂTRE ET LOCATION DE SALLES. DÉCISION MODIFICATIVE 1.
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N°2 COMPTABILITÉ COMMUNALE. BUDGET PRINCIPAL. DÉCISION MODIFICATIVE 3.
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N°1 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS…
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Liste des délibérations du 15 décembre 2025
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octobre2025 :
N°42 RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
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N°41 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL À INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE…
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N°40 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CAMBRAI ET LA VILLE DE CAMBRAI POUR LA RÉCEPTION…
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N°39 APPROBATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CCAS CONCERNANT LA VENTE DE PARCELLES SITUÉES À RUMILLY-EN-CAMBRÉSIS ET TRESCAUT…
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N°38 APPROBATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CCAS CONCERNANT LA VENTE DE PARCELLES SITUÉES À THUN-L'ÉVÊQUE ET…
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N°37 APPROBATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CCAS CONCERNANT LA VENTE DE PARCELLES SITUÉES À ABANCOURT, HEM-LENGLET ET…
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N°36 APPROBATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CCAS CONCERNANT LA VENTE DE PARCELLES SITUÉES À SAULZOIR AU PROFIT DE M.…
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N°35 APPROBATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CCAS CONCERNANT LA VENTE D'UNE PARCELLE SITUÉE À FONCHES-FONCHETTE AU PROFIT DE…
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N°34 APPROBATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CCAS CONCERNANT LA VENTE D'UNE PARCELLE SITUÉE À DURY AU PROFIT DE M. DEQUEANT…
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